Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation et d'ensoleillement, plan de niveau, façades, coupes,...

Date : 1975 - 1975

Voir le contexte de la notice

Titre :

Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation et d'ensoleillement, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, engagement de l'architecte, questionnaire pour la protection contre les risques d'incendie, notice descriptive, note de calcul des surfaces habitables et utiles.

Cote :

156 J 3878

Inventaire d'archives :

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Informations sur le producteur :

Origine:

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Description :

Mise en forme :

Les documents sont classés en cinq parties par interlocuteur : la correspondance avec le commanditaire, celle avec les architectes, celle avec les ingénieurs, celle avec la municipalité et celle avec les entreprises.

Personnes :

Brugger, Michel (architecte), Chevalier, Gabriel (ingénieur-conseil), Novarina, Maurice (architecte), Novarina, Patrice (architecte), Renda, André (ingénieur-conseil)

Institutions :

Algoe (association lyonnaise d'ingénieurs-conseils), Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) La Sauvegarde immobilière, Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts (SCIC), Société d'économie mixte thononaise de rénovation, Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)

Personnes ou Institutions :

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Lieux :

Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

186/105, ARCHITECTURE, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL

Type de document :

Document d'archives

Partager :