Document d'archives : Concession au département des Côtes-du-Nord : inventaire contradictoire des ouvrages et des dépendances concédés, état descriptif...
Titre :
Concession au département des Côtes-du-Nord : inventaire contradictoire des ouvrages et des dépendances concédés, état descriptif détaillé des travaux de remise en état avant concession, annexes au Cahier des Charges de Concession
Contenu :
Cote :
2705 W 4
Inventaire d'archives :
Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Conditions d'accès :
Institutions :
BRETAGNE (REGION), COMITE DE GESTION DES POISSONS MIGRATEURS (COGEPOMI), COMITE DES CANAUX BRETONS ET VOIES NAVIGABLES DE L'OUEST, COTES-D'ARMOR (DEPARTEMENT), COTES-DU-NORD (DEPARTEMENT), ILLE-ET-VILAINE (CONSEIL GENERAL), ILLE-ET-VILAINE (DEPARTEMENT), OFFICE NATIONAL DES FORETS
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, AGRICULTURE, AMENAGEMENT DES EAUX, ASSOCIATION DE PECHE, ASSOCIATION SPORTIVE, CHEMIN DE RANDONNEE, CHENAL, COURS D'EAU, CYCLOTOURISME, EAU, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, ESPECE PROTEGEE, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL, INONDATION, LOISIR, NAVIGATION DE PLAISANCE, OUVRAGE D'ART, PECHE, PECHE A LA LIGNE, PECHE EN EAU DOUCE, POLICE, POLICE DE LA PECHE, POLLUTION, POLLUTION DES EAUX, PRODUCTION AGRICOLE, PROTECTION CIVILE, PROTECTION DE LA NATURE, SINISTRE, SPORT, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE, TOURISME, TOURISME FLUVIAL, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE NAVIGABLE