Document d'archives : Oliviers
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Lotissement n° 1534 (avenue Sainte-Marguerite, chemin de la Ginestière, sections cadastrales CE et CK)
Cote :
1086 W 134-135
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges