Document d'archives : Dossiers A-I.
Cote :
1086 W 135
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 1er mars 1983
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Marguerite (avenue), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Oliviers, Les (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ginestière, La (ancien-chemin)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges