Document d'archives : Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart)

Titre :

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Cote :

2776W/22/1

Inventaire d'archives :

EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Description physique :

Information matérielles :
papier

Archives départementales de l'Essonne

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