Document d'archives : Mesures d'économies à la S.N.C.F. Application art 16 de la Convention Année 1938 1937-1939 d° Missions d'enquêtes -...
Titre :
Mesures d'économies à la S.N.C.F. Application art 16 de la Convention Année 1938 1937-1939 d° Missions d'enquêtes - Rapport Dauvergne (nov 38) Rapport sur la politique commerciale de la S.N.C.F. (juillet 38) 1938-1959 Mesures d'économies à la S.N.C.F. Différentes enquêtes sur la gestion de la S.N.C.F. - Rapport général de février 1949 1941-1961
Cote :
19790556/19
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude