Document d'archives : 1 - Commission d'étude des coûts d'infrastructure des transports, dite "Commission LAVAL", créée par décision interministérielle...
Titre :
1 - Commission d'étude des coûts d'infrastructure des transports, dite "Commission LAVAL", créée par décision interministérielle du 23 Mai 1966. Copie de la décision de création, correspondance, comptes-rendus de réunions et rapports, 1966 - 1968 (incomplet) 2 - Comité d'étude du coût desiinfrastructures aéroportuaires, dit "Comité LAVAL", créé par décision interministérielle du 18 Novembre 1967. Copie de la décision de création, correspondance, comptes-rendus de réunions et rapports, 1967 - 1969 (incomplet) 3 - Commission de coordination des plans d'équipement d'infrastructure, créée par décision n° 277 CAB/D du Secrétaire Général à l'Aviation Civile, dite "Commission PASCAL", création et mise en place, comptes-rendus de réunions, 1961 - 1967. A Noter Une décision n° 77 CAB/D du 16 Janvier 1968 du Secrétaire Général, dont l'original figure au dossier, a modifié les attributions de cette commission, compte tenu de la création au sein du S.G.A.C. d'un service des Etudes Economiques et du Plan (S.E.E.P.)
Cote :
19760042/213
Thèmes :
Plan 1, Plan 2, Plan 3, Plan 4, Plan 5, Plan 6, aviation civile, aéroclub, aéroport, base aérienne, bruit, budget, compagnie aérienne, départements et collectivités d'outre-mer, enquête, environnement, espace, fonctionnement de l'administration, formation professionnelle, météorologie, navigation aérienne, personnel, pollution, recherche, satellite, sport, syndicat, transport aérien
Type de document :
budget, chrono, compte, courrier parlementaire, dossier de séance, enquête, rapport de mission