Document d'archives : Avis d'adjudication, cahier des charges, offres financières, acte de soumission, copie de bail, approbation ministérielle de...
Titre :
Avis d'adjudication, cahier des charges, offres financières, acte de soumission, copie de bail, approbation ministérielle de contrat, correspondance.
Cote :
8 FS 3/164
Inventaire d'archives :
Thèmes :
19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, COURS D'EAU, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, NAPPE D'EAU, PECHE EN EAU DOUCE, POLICE DE LA PECHE, PRODUIT DOMANIAL, insinuation, monarchie sarde