Document d'archives : Commune de Monès, extrait d'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à...
Titre :
Commune de Monès, extrait d'une partie du plan cadastral de ladite commune pour être annexé à notre rapport de ce jour relatif à la contestation qui existe entre la commune de Monès et le sieur Latrille sur la propriété du sol du chemin dit du Soula-de-l'Eglise. […], agent voyer cantonal. 6 janvier 1860. Ech. 1/2500.
Cote :
2 O 353 3 (1)
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Lacomme, Jean-Pierre, Latrille, Latrille, Antoine, Romestin, A. (architecte)
Thèmes :
administration générale, biens communaux, bâtiment administratif, chemin rural, cimetière, compagnie d'assurances, concession funéraire, contentieux administratif, coupe de bois, hôtel de ville, incendie, mobilier, plan, propriété intellectuelle, école, édifice communal, édifice cultuel, église, élément d'architecture et d'édifice, équipement collectif, établissement d'enseignement