Document d'archives : Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la...
Titre :
Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote :
EDEPOT85 3D/6
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Aucun délai de communicabilité.
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, conseil municipal, conseiller municipal, contentieux administratif, maire, véhicule automobile