Document d'archives : 1833-1938

Contenu :

Description détaillée
Castelnau-de-Montmiral (1895, 1902, 1938).
A noter : demande du conseil municipal afin de faire paître les bestiaux dans la forêt de Grésigne (1895) ; plainte du maire relative aux dégats causés par les sangliers venant de la forêt domaniale de Grésigne (1902).
Castres (1837-1930). A noter : demande d'une coupe extraordinaire par le bureau de bienfaisance de Castres (1893).
Courris (1926).
Curvalle (1896, 1930).
Damiatte (1926).
Dourgne (1833-1935). A noter : concessions de vide à charge de repeuplement accordées à des particuliers après une demande de la commune (1849-1856) ; pétition de MM. Berthoumieux, Espérou, Hamel afin d'obtenir une concession pour 9 années du droit d'exploiter une carrière de pierres (1931-1932).
Durfort (1843-1928). A noter : pétition de MM. A. Pujol, J. Pujol, J. Gasc afin d'être autorisés à laisser paître leurs bestiaux dans les bois communaux (1861) ; échange de terrains entre la commune et un particulier (1863-1865) ; pétition adressée par le maire au ministre de l'agriculture afin que le garde forestier soit nommé garde champêtre et qu'il ait sa résidence à Durfort (1876-1879) ; rattachement du triage de la forêt de Durfort à celui de la forêt des Cammazes (1887-1889) ; enlèvement de bois mort par les indigents de la commune : autorisation (1878-1928).

Cote :

5 P 31

Inventaire d'archives :

Eaux et forêts (1795-1966) 5 P 1-96

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