Document d'archives : Port divers : Droits de quai (1933 à 1954) Extraction des matériaux sur le domaine public maritime (circulaire de 1958) (1954 à...

Titre :

Port divers : Droits de quai (1933 à 1954) Extraction des matériaux sur le domaine public maritime (circulaire de 1958) (1954 à 1960) Concession d'un appontement et d'un outillage public à la C.C.I. au port de Libourne (1933 à 1938) Dépôts de marchandises dans les ports maritimes - délais d'enlèvement (1940 à 1942).

Cote :

19800030/14

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