Document d'archives : I. Exécution du Plan en 1966. . Rapport d'exécution du Plan dans la région Champagne-Ardennes en 1966 (Préfet de région). ....

Titre :

I. Exécution du Plan en 1966. . Rapport d'exécution du Plan dans la région Champagne-Ardennes en 1966 (Préfet de région). . Avis de la C.O.D.E.R. (17 V 1967). II. Exécution du Plan en 1967. . Rapport d'exécution du Plan dans la région Champagne-Ardennes en 1967 (Préfet de région). FRANCHE-COMTE III. questions d'urbanisme et de financement. . Z.U.P. La Planoise (Besançon ; 1964). . Z.U.P. de Dole. . Z.U.P. de la petite Hollande (Montbéliard, 1966). . Z.H. Les Capucins (Gray, 1964). . Z.U.P. La Marjorie (Lons-Le-Saunier ; 1966). . Z.U.P. de Saint Ylie (Dole ; 1965). . Z.H. Les Chenevières (Héricourt ; 1966). . Z.H. de Saint Claude (1967) . Renseignements relatifs aux Z.U.P. ; Z.A.D., Z.H. 1966). . Cartes des villes de la région. . Desserte en lignes téléphoniques des Z.I. (Note E.E.P. ; 1965-1966). IV. Préparation du Plan. . Rapport sur les principales orientations du cinquième Plan (Préfet de région). . Avis de la C.O.D.E.R. (5-6 V 1965). V. Régionalisation du Plan. . Procès-verbal de la réunion du 3 V 1965 de la conférence administrative régionale. . Rapport de présentation du projet de tranche régionale de la région de Franche-Comté (Préfet de région ; mai 1966. . Compte-rendu de la séance du 27 VII 1966 du Comité de régionalisation. VI. Exécution du Plan en 1966. . Rapport sur l'exécution du Plan dans la région Franche-Comté en 1966 (Préfet de région). . Avis de la C.O.D.E.R. (27-28 IV 1967).

Cote :

19830206/34

Archives nationales

Liens