Document d'archives : Armoy, Bellevaux, Lullin, Lyaud
Contenu :
Présence de pièces complémentaires : relevé des distillations soumises à acquittement de droits, label d'affiliation à la Caisse de mutualité agricole de Haute-Savoie, notes.
Cote :
2255 W 60
Institutions :
Haute-Savoie. Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Thonon-les-Bains, Ministère du Budget. Direction générale des Douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Centre régional de dédouanement de Thonon-les-Bains
Lieux :
Bellevaux (Haute-Savoie, France), Lullin (Haute-Savoie, France), Lyaud (Haute-Savoie, France), Armoy (Haute-Savoie, France)
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), CONTRIBUTIONS INDIRECTES, FISCALITE, QUATRIEME REPUBLIQUE (1946-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)