Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - RMIN007331070 source Alexandrie. Janvier 1881 - février 1955 - RMIN007331072 source l'Alsacienne. Août 1886 - octobre...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

- RMIN007331070 source Alexandrie. Janvier 1881 - février 1955 - RMIN007331072 source l'Alsacienne. Août 1886 - octobre 1955 - RMIN007082002 Source América. Janvier 1925 - septembre 1951 - RMIN007065001 source Amicie. Juin 1884 - octobre 1955 - RMIN007237001 source André. Mars 1882 - décembre 1936 - RMIN007079003 source Auguste ou Faustine. Septembre 1854 - août 1957 - RMIN007331074 source Augustine. Décembre 1874 - mars 1933 - RMIN007331114 source Avenir. Novembre 1892 - juin 1955 - RMIN007331077 source des Bains. Mars 1867 - octobre 1957

Cote :

20030384/20

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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