Hagnel, Sébastien, Damas-aux-Bois, vol avec effraction (1814) ; Fromard, Jean François, marchand, Valleroi-le-Bois [Haute-Saône.], vol (1814) ; Mougeot, Maurice, manœuvre, Fontenoy-le-Château, tentative de vol (1814) ; Delacroix, Jacques, cultivateur, Xertigny, incendie volontaire (1814) ; Bernier de Neuville, Jean Baptiste Auguste, officier de santé, Épinal, vol (1814) ; Ferry, Claude, salpêtrier, Liffol-le-Grand, vol et violences (1814) ; Monceaux (épouse Sylvestre), Agnès, Lamarche, homicide (1814) ; Colin, Jean-Baptiste, Épinal, vol (1814) ; Santenoise (épouse Lachaussée), Marie Rose, manouvrière, Mirecourt, vol (1814) ; Mansuy, Étienne, marchand, Charmes, banqueroute frauduleuse (1814) ; Gérardmé, Claude Nicolas, et Milotte, Marie, manœuvres, Le Val d'Ajol, vol (1814) ; Bolfrey, Calixte, et Jean-Baptiste, tisserands, Corcieux, tentative d'assassinat (1814) ; Villeminot, François, sans domicile fixe, vol (1813-1814) ; Didier, Jean Pierre, tisserand, Neufchâteau, vol (1814).