Document d'archives : Bâtiments 2 à 11 de 206 logements. – Demande initiale : plan masse, plan de situation, plan de jardin, plan de niveau, coupes,...

Titre :

Bâtiments 2 à 11 de 206 logements. – Demande initiale : plan masse, plan de situation, plan de jardin, plan de niveau, coupes, façades, album des façades, formulaire de demande, notice explicative, note de détail des surfaces, pouvoir, arrêté municipal de permis de construire, arrêté préfectoral de permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, avis des services techniques prévention, correspondance (1985-1987). Demande modificative suite à l'amélioration du système de sécurité des bâtiments 5 à 11 et d'une nouvelle répartition de logements dans les bâtiments 10 et 11 : plan masse, plan de niveau, façades, formulaire de demande, notice explicative, arrêté municipal de permis de construire, correspondance (1989).

Cote :

156 J 5250

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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