Document d'archives : Rapports et documents préparatoires
Cote :
1 L 46, 48
Inventaire d'archives :
La Guadeloupe pendant la Révolution et l'Empire : administration générale (1792/1794-1816)
Lieux :
Thèmes :
France. Révolution (1789-1799), Guadeloupe (France). Époque coloniale (1635-1946/1947), législation