Document d'archives : Projet de décret relatif à l'association "S.O.S. Rétinite-Association nationale de lutte contre la cécité-Centre européen...
Titre :
Projet de décret relatif à l'association "S.O.S. Rétinite-Association nationale de lutte contre la cécité-Centre européen d'information et de recherche sur les dégénérescences rétiniennes (C.E.I.R.D.R.)" à Montpellier : - reconnaissance d'utilité publique.
Contenu :
Rapporteur : MARCHAND Philippe.
Cote :
Dossier n° 369994
Thèmes :
activité parlementaire, aménagement du territoire, culture, départements et collectivités d'outre-mer, enseignement, gouvernement, jeunesse, justice, libertés publiques, loi, ministère, recherche, réforme de l'Etat, réseau de communication, sport, sécurité, vie associative