Document d'archives : Extraction de gravier : acte de soumission Evraz (1849), correspondance.
Contenu :
Les quelques dossiers portent tous sur le gravier des cours d'eau : concession officielle, extraction illégale, détermination des droits du Domaine sur des matériaux apportés par des crues.
Cote :
8 FS 3/174
Inventaire d'archives :
Personnes :
Lieux :
Chablais, Faucigny, Menoge (la), Angon (torrent d'), Genevois
Thèmes :
19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, COURS D'EAU, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, NAPPE D'EAU, PRODUIT DOMANIAL, insinuation, monarchie sarde