Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude...

Date : 1964 - 1969

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Titre :

Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude (1966-1969). Syndicat intercommunal de la vallée de CHEVREUSE. - Ordures ménagères (1965-1968). Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Aménagement et protection, études (1964-1969).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1126W/21

Inventaire d'archives :

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES

Lieux :

VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRE (COURS D EAU), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), FLEURY-MEROGIS

Thèmes :

20e siècle, contrôle de légalité, ordures ménagères, protection de la nature, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, programme

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