Document d'archives : BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de...
Titre :
BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT5 1S/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)
BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, fiscalité directe d'Ancien Régime, officier de justice d'Ancien Régime, seigneurie
Type de document :
Papier, dossier de procédure, déclaration, titre de propriété