Document d'archives : Chalautre-la-Reposte : baux (1701-1783) ; Châtenay : titre de rente, requêtes, sentences (1673-1765) ; Courouge : constitution de...

Titre :

Chalautre-la-Reposte : baux (1701-1783) ; Châtenay : titre de rente, requêtes, sentences (1673-1765) ; Courouge : constitution de rente par le seigneur de Courouge (1684) ; Égligny : baux, partages, sentences, adjudications, affiches d'adjudication, mesurages (1729-1860) ; Meigneux : baux, vente de la ferme de Meigneux, mesurages de la ferme, plan, extrait de délibérations municipales (1670-1844) ; Mons-en-Montois : arrêts de la cour des aides, échanges, déclaration de terres, copies de pièces de procès contre les marguilliers, affiche d'adjudication (1601-1857) ; Paroy : notes sur un acte de foi et hommage de 1437, copie d'une ordonnance de 1736 de l'archevêque de Sens relative à la chapelle de Jutigny, bail entre Marc de Haut, mandataire du marquis de Paroy et les habitants de la commune, extrait de délibération municipale, correspondance au sujet de l'église et du presbytère, procuration du marquis de Paroy à Marc de Haut pour passer le bail du presbytère (1853-1908) ; Saint-Sauveur : sentences, extrait de déclaration au terrier, mémoire, ventes (1680-1817) ; Thénisy : échanges, vente, partage, pièces de procès entre les habitants de la paroisse et le sous-fermier de la généralité, extrait du registre de la municipalité de Thénisy (1546-1792) ; Vulaines : acquisition de terres (1781-1782).

Cote :

316J266

Inventaire d'archives :

Fonds de Sigy

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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