Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mons-en-Montois (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Mons-en-Montois (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité
Mons-en-Montois (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune

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1968.

Cote : 10M696

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population
Mons-en-Montois.

Cote : 8E359

Période : 1803 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Mons-en-Montois.

Cote : 8E360

Période : 1853 - 1897

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Mons-en-Montois

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
"Le terrain des Remparts" / Soizic Roty.

Cote : 178J207

Période : 10 - 1990

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
"Contrat rural : salle polyvalente terrain des Remparts" / Soizic Roty.

Cote : 178J208

Période : 12 - 1995

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
René Simonot. - Régularisation de la situation administrative d'un dépôt de ferrailles et de cartons, plans.

Cote : 2875W18/3

Période : 1975 - 1975

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
1813-1822.

Cote : 7E52

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E79

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E106

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Mons-en-Montois (Seine-et-Marne, France)

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