Document d'archives : Inscription du projet au VIIe Plan : correspondance, notice, plans (1975-1976). Accord ministériel pour conférer le caractère de...
Titre :
Inscription du projet au VIIe Plan : correspondance, notice, plans (1975-1976). Accord ministériel pour conférer le caractère de route expresse au projet : correspondance (1974-1975). Déclaration d'utilité publique : décret, notice, plans (1975-1976).
Cote :
1290 W 19
Inventaire d'archives :
Lieux :
Charnay-lès-Mâcon, Saône-et-Loire (France), Clermain, La Roche-Vineuse, Davayé, Mâcon, Sologny, Beaubery, Vérosvres, Tramayes (canton), Milly-Lamartine, Bussières, Jalogny, Mâcon centre (canton), Charolles (arrondissement), Varennes-lès-Mâcon, Loché, Saint-Bonnet-de-Joux (canton), Mâcon (arrondissement), Berzé-la-Ville, Cluny (canton), Sainte-Cécile, Mâcon sud (canton), Cluny, Mâcon nord (canton), Vinzelles, Prissé
Thèmes :
EQUIPEMENT, OUVRAGE D'ART, RESEAU FERROVIAIRE, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION, MEMOIRE, PHOTOGRAPHIE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT