Document d'archives : Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance,...
Titre :
Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1M/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, FORET-LE-ROI (LA), SAINT-ESCOBILLE, MEROBERT, ESSONNE, ETAMPES Arrondissement
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, Papier, correspondance, procès-verbal de réunion, rapport