Document d'archives : Chambre des comptes de Dijon
Contenu :
Histoire de la Chambre des comptes. Limites de la Bourgogne. Privilèges et États du duché de Bourgogne. Famille des ducs de Bourgogne. Dépenses des ducs de Bourgogne. Maison ducale. Domaine (titres généraux ; comptabilité, affaires générales et comptes généraux ; Eaux et Forêts ; titres locaux dont terriers et comptes ; fiefs ; légitimations, naturalisations ; foires, péages et traites foraines ; gabelle, sel, mines ; monnaies ; notaires et tabellionnages). Juridictions autres que celles de la Chambre des comptes (titres de la Chambre ; registres isolés de juridictions ; fonds du Conseil ducal et du Conseil souverain de Chambéry). Instruction publique. Communes. Affaires religieuses, bienfaisance. Agriculture, industrie, commerce. Familles. Guerre. Négociations. Correspondance, inventaires.
Cote :
B 1-12067
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Contexte
Le fonds de la Chambre des comptes est le plus célèbre et le plus fréquemment consulté des fonds du dépôt, puisque c'est lui qui contient ce qui subsiste des archives des ducs de Bourgogne. Il comprenait à l'origine deux parties, aujourd'hui confondues, le trésor des chartes et les archives propres de la Chambre. Le trésor des chartes, formé à la fin du XIIe siècle sous le duc Eudes III (1193-1218), a été réuni aux archives de la Chambre en 1446, mais a formé un fonds séparé jusqu'au XVIIIe siècle. Quant à la Chambre des comptes, née dans le courant du XIIIe siècle, elle apparaît organisée en 1353. On trouve dans le fonds, pour la période antérieure à 1477, en plus ou moins grande abondance, des pièces concernant toutes les provinces rassemblées par les ducs de la maison de Valois.
Le ressort de la Chambre, du XIVe siècle à 1790, a varié et par conséquent l'aire géographique concernée diffère suivant les époques :
— des origines à 1330, le ressort ne comprend que le duché ;
— entre 1330 et 1404, il s'y ajoute (avec des interruptions) la Franche-Comté (comté de Bourgogne), le comté de Nevers et ses annexes (« terres de Champagne ») ;
— de 1404 à 1492, le duché (avec, à partir de 1424, les comtés d'Auxerre, Bar-sur-Seine et Mâcon) et la Franche-Comté ;
— de 1493 à 1600, le seul duché (sans le Charolais, uni à la Franche-Comté) ;
— de 1601 à 1775, le duché et les pays de Bresse, Bugey et Gex ;
— de 1776 à 1790, il s'y ajoute la principauté de Dombes.
Indépendamment de certains fonds annexes, la consistance du fonds de la Chambre résulte du fonctionnement de l'institution sous les réserves suivantes :
1) En 1692-1693 et 1762, de très nombreux documents antérieurs à 1601, provenant des archives de Savoie, concernant la Bresse, le Bugey et le pays de Gex, ont été remis à la Chambre des comptes de Dijon.
2) En 1737, un échange, très incomplet, a eu lieu entre les chambres des comptes de Dijon et de Dole. Une partie des titres intéressant la Franche-Comté a été envoyée à Dole, tandis qu'étaient reçus des documents concernant surtout le Charolais.
3) En 1779, une partie des titres anciens de la principauté de Dombes est parvenue à la Chambre des comptes.
Tous les fonds de la Chambre des comptes ont fait l'objet, entre 1771 et 1786, par les soins du « garde des livres » de la Chambre, J.-B. Peincedé, d'un inventaire en 30 volumes, muni de 6 volumes de tables, inventaire dit « Recueil de Peincedé ». Cet inventaire est disponible sous forme numérisé.
Ressources complémentaires :
Instrument(s) de recherche non informatisé(s)
Rép. B 1089-1243 (Terriers concernant le pays de Gex), par R. Campiche. - 1927, 25 p., dact. (XIVe-XVe s.) : répertoire détaillé des terriers de la région de Gex, inventoriés dans l'inventaire général de la série B (tome I). Table des noms de lieux.
- https://www.archinoe.net/ead/AD21/FRAD021_000000913
- https://www.archinoe.net/console/filemanager/stream.php?path=/mnt/lustre/ad21/ir/archives_publiques/series_anciennes_anterieures_a_1790/cours_et_juridictions_serie_b_/frad021_000001177_ill_01.pdf
- https://www.archinoe.net/ead/AD21/FRAD021_000000910
- https://www.archinoe.net/ead/AD21/FRAD021_000000909
- https://www.archinoe.net/ead/AD21/FRAD021_000001844
Références bibliographiques :
Bibliographie
Richard (J.), Les archives et les archivistes des ducs de Bourgogne dans le ressort de la Chambre des comptes de Dijon (Bibl. École des chartes, CV, 1944, p. 123-169).
Jassemin (H.), Le contrôle financier en Bourgogne sous les derniers ducs capétiens (Bibl. École des chartes, LXXIX, 1918, p. 102-141).
Riendey (P.), L'organisation financière en Bourgogne sous Philippe le Hardi, Dijon, 1908, 195 p.
Andt (E.), La Chambre des comptes de Dijon à l'époque des ducs Valois, t. I (seul paru). Paris, 1924, 244 p.
Arbaumont (J. d'), Armorial de la Chambre des comptes de Dijon..., Dijon, 1881, LII, 516 p.
Gachart, Rapport au ministère de l'Intérieur sur les documents concernant l'histoire de la Belgique... dans les dépôts littéraires de Dijon et de Paris. Ière partie, Archives de Dijon. Bruxelles, 1843, 355 p.
Lex (L.), Les fiefs du Mâconnais, Mâcon, 1897, 287 p.
Mirot (L.), Notes pour servir à l'histoire du Nivernais... de 1360 à 1404 d'après les comptes de la recette générale et des châtellenies (Mém. Soc. acad. Nivernais, t. XXXIX-XLVI, 1937-1944, passim).
Rigault (J.), Le fonds de Savoie aux archives de la Chambre des comptes de Dijon (Bull. phil. et hist. C.T.H.S., 1960, I, p. 401-419).
Simonnet (J.), Le tabellionnage en Bourgogne (XIVe et XVe s.) (Mém. Acad... Dijon, 1864, partie des lettres, p. 1-147).
Mottier (C.), Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain. ; étude sur les reconnaissances de fief reçues aux titres des châtellenies des bailliages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles), Bourg-en-Bresse, 2004.
Bouteyre (V.) Une grande famille du Bugey. Les d'Arloz. du XIVe siècle à nos jours. Du château de la Servette à Leyment au château de Grammont à Ceyzérieu
Observations :
01/2011 : les premiers volumes de l'inventaire sommaire de la série B sont disponibles sur Google-livres au format texte (possibilité de recherche "plein texte" dans les analyses) :
> B1-3632
Thèmes :
ACQUISITION DOMANIALE, ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION SEIGNEURIALE, AGENT DE L'ADMINISTRATION ROYALE, AGRICULTURE, ALIENATION DOMANIALE, ALLEU, ARTISTE, COMMERCE, DOMAINE ROYAL, DROITS DOMANIAUX D'ANCIEN REGIME, DROITS HONORIFIQUES, DROITS SEIGNEURIAUX, EPOQUE MODERNE, FEODALITE, FISCALITE DIRECTE D'ANCIEN REGIME, GUERRE, IMPOTS PROVINCIAUX D'ANCIEN REGIME, INDUSTRIE, INSTITUTION ECCLESIASTIQUE, JURIDICTION, JUSTICE, MONNAIE, MOYEN AGE, NOBLESSE, NOTAIRE, OFFICIER DE JUSTICE D'ANCIEN REGIME, PATRIMOINE ECRIT, POPULATION, PRIVILEGES DES COMMUNAUTES, PROVINCE, RELATIONS INTERNATIONALES, SEIGNEURIE, TAXE EXTRAORDINAIRE D'ANCIEN REGIME, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE