Document d'archives : Maison des syndicats, dossier de suivi du projet de création : , correspondance extrait du registre de délibérations et procès...
Titre :
Maison des syndicats, dossier de suivi du projet de création : , correspondance extrait du registre de délibérations et procès verbal du Syndicat des Communes de la Banlieue de Paris.
Cote :
4168W 227
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Fournisseur: Syndicat du Gaz, de l'Électricité et des Énergies Locales en Île-de-France (SIGEIF). Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Thèmes :
administration, administration générale, collectivité locale, conseil d'administration, distribution de gaz, distribution électrique, organe délibérant, réseau de distribution, urbanisme, économie, énergie, équipement, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
compte rendu, contrat, convention, correspondance, décision, délibération, liste d'émargement, procès-verbal, procès-verbal de réunion