Document d'archives : BERENGER Jean-Baptiste, cultivateur, vol de fourrage, La Garde (01er septembre-30 novembre 1808) ; GUEIT Jean-Louis, cultivateur,...
Titre :
BERENGER Jean-Baptiste, cultivateur, vol de fourrage, La Garde (01er septembre-30 novembre 1808) ; GUEIT Jean-Louis, cultivateur, défrichement de forêt domaniale, Carnoules (01er septembre-20décembre1808) ; PERRACHE Joseph, propriétaire, contre JUGLARD Pascal, berger, vol d'un mouton, Saint-Martin (01er septembre 1808-22 mars 1809) ; ROUX Pierre contre MEISSONNIER Jean-Joseph, propriétaires, dommages et coups, Besse-sur-Issole (02 septembre- 28 novembre 1808) ; GARBIER Thomas, cultivateur, vol d'une somme d'argent dans une auberge, Grasse (Alpes-Maritimes) (20 septembre-30 novembre 1808) ; TAMBOURIN Pierre, maçon, contre ROUX Bonnaventure, berger, dommages causés par troupeau, Les Arcs (04 octobre-19 juillet 1808) ; GAUTIER Magdelaine contre REBOUILLON Charles, ménager, et autres, dégats aux arbres, hameau de Rebouillon à Draguignan (04 octobre 1808-27 octobre 1809) ; LUSSENTI Thérèse épouse COSTE, boulanger, contre MOLLET Eugénie épouse PATAUD Joseph, officier de marine, violences, Toulon (05 octobre-21 décembre 1808) ; TORTEL Laurent et AMIC Pierre, matelots, vol de poudre (111), La Seyne-sur-Mer (28 octobre 1808-28 février 1809) ; FERAUD Joseph contre FOUQUE Alexandre, cultivateurs, coups, Saint-Paul (Alpes-Maritimes) (13 novembre 1808- 28 février 1809) ; PASTORET Charles, propriétaire, insultes au juge de paix de Fayence, Seillans (21 novembre 1808-18 février 1809) ; RICORDI Joseph, percepteur, vol (112) de bois à l'Etat, Régusse (23 novembre 1808-12 juin 1809) ; CHIEUSSE Jacques, ménager, contre RICARD Joseph, meunier à farine, vol de bois, Flayosc (07 décembre 1808-29 juin 1809) ; ALLEGRE Magdeleine veuve BOEUF Jacques, boulanger, contre AUDIBERT Pierre, ménager, coups et rixe, Puget-Ville (13 décembre 1808-25 mai 1809).
Cote :
2 U 88
Inventaire d'archives :
Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Observations :
Personnes :
ALLEGRE, Magdeleine veuve BOEUF, AMIC, Pierre, AUDIBERT, Pierre, BERENGER, Jean-Baptiste, CHIEUSSE, Jacques, FERAUD, Joseph, FOUQUE, Alexandre, GARBIER, Thomas, GAUTIER, Magdelaine, GUEIT, Jean-Louis, JUGLARD, Pascal, LUSSENTI, Thérèse épouse COSTE, MEISSONNIER, Jean-Joseph, MOLLET, Eugénie épouse PATAUD, PASTORET, Charles, PERRACHE, Joseph, REBOUILLON, Charles, RICARD, Joseph, RICORDI, Joseph, ROUX, Bonnaventure, ROUX, Pierre, TAMBOURIN, Pierre, TORTEL, Laurent
Lieux :
Seillans (Var, France), Arcs (Les) (Var, France), Saint-Paul (Alpes-Maritimes), Fayence (Var, France), Carnoules (Var, France), Garde (La) (Var, France), Saint-Martin (Var, France), Rebouillon, hameau de Draguignan (Var, France), Régusse (Var, France), Flayosc (Var, France), Besse-sur-Issole (Var, France), Seyne-sur-Mer (La) (Var, France), Puget-Ville (Var, France), Toulon (Var, France), Grasse (Alpes-Maritimes)
Thèmes :
Berger, Boulanger, Coups, Cultivateur, Dommages, Dommages causés par troupeau, Défrichement de forêt, Dégâts aux arbres, Insulte, Juge de Paix, Matelot, Maçon, Meunier, Ménager, Officier de marine, Percepteur, Propriétaire, Violence, Vol