Document d'archives : Projet de décret relatif à la congrégation "Province de France de l'Institut Madeleine Aulina" à Jonquières Saint Vincent (Gard)...
Titre :
Projet de décret relatif à la congrégation "Province de France de l'Institut Madeleine Aulina" à Jonquières Saint Vincent (Gard) : - reconnaissance légale.
Contenu :
Rapporteur : BOITEAU Claudie.
Cote :
Dossier n° 370100
Thèmes :
activité parlementaire, aménagement du territoire, culture, départements et collectivités d'outre-mer, enseignement, gouvernement, jeunesse, justice, libertés publiques, loi, ministère, recherche, réforme de l'Etat, réseau de communication, sport, sécurité, vie associative