Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - RMIN023076004 source Delamarre 1 Octobre 1875 - juin 1972 - RMIN023076009 source du Manège 2 Octobre 1875 - janvier 1957...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

- RMIN023076004 source Delamarre 1 Octobre 1875 - juin 1972 - RMIN023076009 source du Manège 2 Octobre 1875 - janvier 1957 - RMIN023076011 source Manilune 3 Octobre 1875 - janvier 1957 - RMIN023076012 source Petite source 4 Juillet 1956 - janvier 1957 - RMIN023076014 source du Puits Carré 5 octobre 1875 - janvier 1957 - RMIN023076017 source du Puits Octogone 6 juin 1956 - janvier 1957

Contenu :

1. le dossier contient le plan de la source

2. idem

3. idem

4. idem

5. le dossier contient le plan de la source

6. idem

Cote :

20030384/26

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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