Document d'archives : Mise en valeur : questionnaire (1862). Délimitation des fonds communaux (1862-1863). Amodiation de la chasse (1865-1933)....
Titre :
Mise en valeur : questionnaire (1862). Délimitation des fonds communaux (1862-1863). Amodiation de la chasse (1865-1933). Amodiation de la carrière de pierre à chaux hydraulique (1881-1918). Coupe de bois, affouages, installation d'un cable dans la fôret communale, révision d'aménagement de la fôret communale (1865-1935). Baux, résiliation de baux (1863-1930). Baux du presbytère (1938-1939). Acquisitions (1925-1926). Aliénations (1863-1932).
Cote :
2 O 2343
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, carrière, coupe de bois, fôret communale, lot de chasse, presbytère