Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Travaux préparatoires. – Réalisation du plan d'aménagement : plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, profil en travers,...

Date : 1970 - 1976

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Titre :

Travaux préparatoires. – Réalisation du plan d'aménagement : plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, profil en travers, projet de règlement d'aménagement, règlement d'urbanisme, notice explicative, estimation des espaces verts (1970-1972). Étude d'aménagement touristique : plan d'implantation, plan de situation, rapport d'étude, rapport justificatif, croquis, plan de répartition des surfaces, échelonnement des réalisations, programme d'équipement, notes, correspondance (1970-1971). Sondages : tableau récapitulatif des travaux, certificat de paiement, marché, devis descriptif, cahier des prescriptions spéciales, facture, correspondance (1975-1976).

Contenu :

C'est la société SIF-Groutbor SA (sondages-injections-forages) qui réalise l'étude de sol. L'étude d'aménagement touristique est réalisée par le Département tourisme loisirs (DTL) Bacopa (bureau d'études pour l'aménagement, la construction et l'exploitation des équipements agricoles ruraux et touristique).

Cote :

156 J 3941

Inventaire d'archives :

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Informations sur le producteur :

Origine:

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Personnes :

Novarina, Maurice (architecte)

Institutions :

Département tourisme loisirs (DTL) Bacopa (bureau d'études pour l'aménagement, la construction et l'exploitation des équipements agricoles ruraux et touristique)., SIF-Groutbor SA (sondages-injections-forages)

Personnes ou Institutions :

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Lieux :

Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie, France), Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie, France) -- Baie d'Albigny

Thèmes :

189, ARCHITECTURE, URBANISME

Type de document :

Document d'archives

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