Document d'archives : Sessions des 13-16 juin 1818.
Contenu :
Joly, François, et Money, Claude, Dampierre-sur-Salon [Haute-Saône.], vol (1817-1818) ; Redouté, Joseph Alexandre, serrurier, Lavoine, Jean François, manœuvre, et Hivert, Joseph Paul, manœuvre, Fontenoy-le-Château, vol (1818) ; Fiderlé, Dieudonné, menuisier, Saint-Dié, vol (1818) ; Mathelin, François, manœuvre, Le Mont, vol avec effraction (1818) ; Moine, Nicolas, manœuvre, Domèvre, tentative d'assassinat (1818) ; Chognot, Jean Nicolas, manœuvre, Houécourt, vol (1818) ; Béclier, Étienne, cultivateur, Bleurville, vol (1818) ; Charton, Joseph, Fontenoy, vol (1818) ; Thouvenin, Jean Luc, Raon-l'Étape, vol avec effraction (1817-1818) ; Humblot, Nicolas, Les Thons, vol (1817-1818).
Cote :
2 U 196
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Béclier, Étienne, Charton, Joseph, Chognot, Jean, Fiderlé, Dieudonné, Hivert, Joseph, Humblot, Nicolas, Joly, François, Lavoine, Jean, Mathelin, François, Moine, Nicolas, Money, Claude, Redouté, Joseph, Thouvenin, Jean
Institutions :
Lieux :
Houécourt (Vosges, France), Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône, France), Saint-Dié-des-Vosges (Vosges, France), Le Mont (Vosges, France), Fontenoy-le-Château (Vosges, France), Raon-l'Étape (Vosges, France), Domèvre-sur-Durbion (Vosges, France), Les Thons (Vosges, France), Bleurville (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle