Document d'archives : Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions
Cote :
1652 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : O
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
TRI PRECISER LES DATES
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, construction, construction scolaire, financement, finances départementales, installation sportive, naturalisation, équipement collectif, équipement touristique
Type de document :
contrat, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire