Document d'archives : Copie du procès-verbal de département des élus de l'élection d'Auxerre.
Cote :
Feudiste 24 n° 14
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
date inconnue | inconnu numéro via Auxerre. Communauté d’habitants reprise-313 |
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, France. Élection (Auxerre), France. États (Bourgogne)
Lieux :
Mâconnais (Saône-et-Loire, France ; comté), Charolais (Saône-et-Loire, France ; comté), Auxerre (Yonne, France ; élection), Bourgogne (France ; duché), Auxerre (Yonne, France ; comté), Bar-sur-Seine (Aube, France ; comté)
Thèmes :
contentieux administratif, contentieux fiscal, impôts provinciaux d'Ancien Régime, états provinciaux