Document d'archives : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Budget (1952) ; dépenses (1951-1953) ; affaires diverses : correspondance, procédure DUPRE-CHARRIER...
Titre :
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Budget (1952) ; dépenses (1951-1953) ; affaires diverses : correspondance, procédure DUPRE-CHARRIER (1948-1949) ; écoles : réparation des bâtiments endommagés par les ouragans du 31 août 1951 et du 14 août 1952 (1951-1955) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : avenants au marché de gré à gré, rapports (1953). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget et taxes (1952) ; bail du presbytère (1951) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : rapport, extraits de délibérations du comité du syndicat intercommunal, correspondance (1952-1955). SAINT-HILAIRE. - Budget (1952) ; travaux d'aménagement des locaux scolaires : projet, extraits de délibérations, correspondance, devis, plans, subventions (1951-1955).
Contenu :
Cote :
986W/141
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, administration communale, catastrophe naturelle, cimetière, concession funéraire, construction scolaire, contentieux administratif, contrôle de légalité, eau potable, entretien, financement, finances communales, impôts locaux, presbytère, école, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, bail, budget, contrat, correspondance, dossier de procédure, pièce comptable, plan, rapport