Document d'archives : Saint-Laurent (le faubourg et de Saint-Marcel-lès-Chalon).- Requêtes en modération ou suppression de cotes, notamment par le...
Titre :
Saint-Laurent (le faubourg et de Saint-Marcel-lès-Chalon).- Requêtes en modération ou suppression de cotes, notamment par le sieur Claude Lambert, fermier de la seigneurie de La Loyère, pour une maison située au faubourg de Saint-Laurent et qui a été incendiée en 1779 ; Jean-Baptiste de Beuverand, conseiller au Parlement de Bourgogne, pour le domaine de La Villeneuve (Saint-Marcel), échu à sa soeur, dame Odette de Beuverand ; MM. de Fussey et de La Valette, co-seigneurs de Serrigny-en-Bresse, pour des rentes ecclésiastiques.
Cote :
C 194
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Description physique :
Thèmes :
FINANCES, IMPÔT, LÉGISLATION, POUVOIR PUBLIC, SOURCES DE L'AUTORITÉ