Document d'archives : - d° - Redevances. 1959 - d°- Canal du Rhône à Sète - Demande d'utilisation du canal pour un transport d'eau destiné à...

Titre :

- d° - Redevances. 1959 - d°- Canal du Rhône à Sète - Demande d'utilisation du canal pour un transport d'eau destiné à l'irrigation agricole entre St-Gilles et Aigues - Mortes. 1950/1959 Compagnie Nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône - Languedoc - Canal du Rhône à Sète. Prélèvement d'eau dans le bief maritime à PICHEGU. 1959/1960 - d° - - Franchissement au P.K. 19/30 par le canal d'irrigation de la Compagnie - d° - - Demande d'autorisation de dériver sur la rive droite du Rhône - Conseil d'Administration - Décret du 28 mai 1970 (J.O. du 29.5.1970). 1968/1975 Port de Paris - Durée des mandats des administrateurs - limite d'âge du président et des membres. 1975/1976 Port Autonome de Paris Conseil d'administration nomination des membres Textes - Composition du C.A - C.V. 1972/1978 Port autonome de Paris

Cote :

19840241/10

Archives nationales

Liens