Document d'archives : Clux, Colombier-sous-Uxelles et Champagny, son annexe, Cormatin, Cortamblain et Cortevaix.- Clux, réparations aux fossés et...

Titre :

Clux, Colombier-sous-Uxelles et Champagny, son annexe, Cormatin, Cortamblain et Cortevaix.- Clux, réparations aux fossés et levées du Doubs, par les habitants de Clux ; acensement de terrains communaux usurpés ; comptes des échevins pour les années 1756, 1759, 1768-1776, 1778 et 1781-1787. Colombier-sous-Uxelles, reconstruction du presbytère ; comptes des échevins de Champagny, de 1771 à 1775 et de 1777 à 1787. Cormatin, requêtes de divers habitants en modération d'impôts. Cortamblain, instance, au sujet du pâturage dans les garennes d'Uxelles, entre les habitants de Cortamblain et la veuve du sieur Bézoteux, propriétaire de la seigneurie de Cormatin et du marquisat d'Uxelles. Cortevaix, procès entre les habitants et le sieur Noblet d'Anglure, seigneur de Pommier, qui prétendait avoir droit de champoyage dans les bois communaux desdits habitants de Cortevaix.

Cote :

C 125

Description physique :

Importance matérielle :
Portefeuille - 107 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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