Document d'archives : Sessions des 3-5 mars 1828.
Contenu :
Nourissier, Sébastien, manœuvre, Marey, tentative de vol (1827-1828) ; Haouy, François, maréchal-ferrant, La Petite-Raon, vol avec effraction (1827-1828) ; Laurencé, François, jardinier, Monthureux-sur-Saône, violences (1827-1828) ; Alexandre, Jacques, papetier, L'Étanche [Commune réunie à Rollainville en 1905.], vol (1827-1828) ; Grégoire, Sébastien, ancien receveur de l'octroi, Neufchâteau, soustraction de deniers publics (1827-1828) ; Landiot, Jean-Baptiste, manœuvre, Renard, (veuve Marnet), Jeanne Marguerite, Marnet, Marie Barbe, Renard, Thérèse, sans domicile, et Pierson, Louis, marchand de faïence, Richeval [Moselle.], vols (1827-1828).
Cote :
2 U 259
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Alexandre, Jacques, Grégoire, Sébastien, Haouy, François, Landiot, Jean-Baptiste, Laurencé, François, Marnet, Jeanne, Marnet, Marie, Nourissier, Sébastien, Pierson, Louis, Renard, Thérèse
Institutions :
Lieux :
Neufchâteau (Vosges, France), Marey (Vosges, France), Richeval (Moselle, France), La Petite-Raon (Vosges, France), Monthureux-sur-Saône (Vosges, France), L'Étanche (Rollainville, Vosges, France ; avant fusion)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle