Document d'archives : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du lac de Marcenay et de Larrey, Syndicat intercommunal à vocation multiple...
Titre :
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du lac de Marcenay et de Larrey, Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du canton de Nuits-Saint-Georges, Société d'économie mixte d'aménagement du conseil général de la Côte-d'Or (SOCORAM)
Contenu :
Présentation du contenu
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du lac de Marcenay et de Larrey : reprise d'un droit d'usage et d'habitation sur la commune de Marcenay (1986-1988), reprise du bail emphytéotique à l'encontre de M. Bauser de l'étang de Larrey et parcelles s'y rattachant (1987-1988) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du canton de Nuits-Saint-Georges : commune de Quincey, création d'une zone de loisirs avec aménagement d'un complexe sportif (1986-1988) ; Société d'économie mixte d'aménagement du conseil général de la Côte-d'Or (SOCORAM) : Zone d'activité commerciale (ZAC) les Grandes varennes à Ahuy (1985-1987), Zone d'activité commerciale (ZAC) les Meix fleuris à Genlis (1982-1983), aménagement de la Zone d'activité commerciale (ZAC) Noirets à Gevrey-Chambertin (1987-1988), Zone d'activité commerciale (ZAC) acti sud à Marsannay-la-Côte (1986-1988), Zone d'activité commerciale (ZAC) les Vignes blanches I et II à Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (1986-1988), Zone d'activité commerciale (ZAC) Gabriel quartier des facultés (1987-1988).
Cote :
1601 W 35
Inventaire d'archives :
1601 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des actions interministérielles (DACI)