Document d'archives : - Fonctionnement général de la sécurité sociale : documentation réunie sur des sujets divers * plafond de la sécurité sociale....
Titre :
- Fonctionnement général de la sécurité sociale : documentation réunie sur des sujets divers * plafond de la sécurité sociale. Décembre 1976-novembre 1984. * restes à recouvrer pour l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale. Février 1982-décembre 1985. * taille des entreprises (étude de l'INSEE) Juin 1983. - Fonctionnement général de la sécurité sociale : documentation réunie sur des sujets divers (suite) * régime local : Alsace-Moselle. Novembre 1982 * utilisation du "versement transport". Février 1982 * agents de l'Etat. Janvier 1984 * charges indues. Octobre 1980-novembre 1983 * cotisation maladie des retraités. Mars 1982-janvier 1983 * chèque-vacance. Novembre 1977 * élections à la sécurité sociale. Juin-octobre 1983 * assurance personnelle pour les allocataires du Fonds spécial. Juillet-août 1980 * régime étudiant. Mai 1982-juin 1984 * cotisations des employeurs et travailleurs indépendants. Mars 1982-juin 1984 * compensations (article 26 du Code de la sécurité sociale). Janvier 1978-avril 1984 * taxe automobile. Mai 1981-janvier 1984 * cotisation vieillesse des mères de famille. Février 1981 * pécule de retour pour les immigrés. Mars 1976-novembre 1981 * dotations aux divers régimes. Juillet 1976-juin 1984 * exonération de cotisations pour les apprentis. Novembre 1972-mars 1977 * fond commun de placement interrégimes. Septembre-novembre 1983 * divers. Août 1983-mars 1986. - Enquêtes diverses de l'Inspection générale des Affaires sociales. Février 1986-janvier 1988 * note concernant le Directeur de la Caisse interprofessionnelle d'assurance vieillesse des professions industrielles et commerciales de Seine-et-Oise (CAVISCO). Mai 1986 * rapport sur la Caisse des régimes interentreprises prévoyance. Mai-juin 1986 * note sur le transfert de gestion de l'incapacité temporaire des agents des houillères de bassin au régime minier de sécurité sociale. Mars-mai 1986 * rapport sur les décès accidentels dans les établissements médico-éducatifs de Seine-et-Marne. Février 1986 * enquête à Nice sur les versements de compléments d'honoraires chirurgicaux. Mars-avril 1986 * rapport sur le fonctionnement de l'hôpital d'Hendaye (Pyrénées-Atlantiques). Mars 1986 * rapport sur le Centre régional d'informatique hospitalière de Provence-Alpes-Côte-d'Azur-Corse. Février-août 1987 * rapport sur le financement de la protection sociale en Nouvelle-Calédonie. Décembre 1986 - Enquêtes diverses de l'Inspection générale des Affaires sociales. Février 1986-janvier 1988 (suite) * rapport relatif au contrôle de la compagnie d'assurance "la Mutualité industrielle". Décembre 1987-janvier 1988 * correspondance diverse relative à l'IGAS. Octobre-novembre 1987. - Fonctionnement de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales des Yvelines. Vérification de l'IGAS : notes, rapports, correspondance. Février 1984-avril 1987. 1
Contenu :
Cote :
19920637/23
Personnes :
Chatot, Michel, Landouzy, Bernard, Malgorn, Bernadette, Montalescot, Marie-Josée, Soutou, Pierre
Institutions :
Thèmes :
action sociale, administration centrale, apprentissage, association, budget, chômage, collectivité territoriale, cotisation sociale, décentralisation, déconcentration, délit, déplacement officiel, emploi, employeur, famille, femme, formation en alternance, formation professionnelle, hôpital, immigration, insertion professionnelle, jeune, logement, marché du travail, mutualité, mécénat, partenaires sociaux, pharmacie, presse, profession médicale, protection sociale, reclassement professionnel, retraite, réforme administrative, santé, service déconcentré, stage, syndicat, sécurité sociale, travail, éthique
Type de document :
budget, coupure de presse, discours, documentation, dossier de presse, dossier de séance, note, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, revue de presse, statistique, étude
Fonctions :
action gouvernementale, financement, législation, organisation administrative, relations publiques, réglementation, statistique, étude