Document d'archives : Dossier fiscal et sous-dossiers (1,2 et 3) -1975 1972-77 Réunion fiscale du 9 janvier 19 75 Dossier fiscal relatif à la T.V.A....
Titre :
Dossier fiscal et sous-dossiers (1,2 et 3) -1975 1972-77 Réunion fiscale du 9 janvier 19 75 Dossier fiscal relatif à la T.V.A. Note fiscale (janvier novembre 1976) Etudes juridiques et fiscales (1975 et 1er trimestre 76) Fiscalité par ville : St Quentin -L'Isle d'Abeau -Le Vaudreuil Marne la Vallée
Cote :
19840342/147
Lieux :
Essonne (Ile-de-France , département), Val-d'Oise (Ile-de-France , département), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Villeneuve-d'Ascq (Nord), L'Isle-d'Abeau (Isère), Isère (Rhône-Alpes , département), Cergy (Val-d'Oise), Val-de-Reuil (Eure), Eure (Haute-Normandie , département), Yvelines (Ile-de-France , département), Evry (Essonne)
Thèmes :
architecture, conseil d'administration, démographie, fiscalité, sociologie, ville nouvelle, voirie et réseaux divers, établissement public