Document d'archives : Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charrette (1821-1924). Commission de limonage des prairies de Pierre, Lays-sur-le-Doubs et...
Titre :
Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charrette (1821-1924). Commission de limonage des prairies de Pierre, Lays-sur-le-Doubs et Terrans, administration générale (1850-1865) et travaux (1849-1865).
Cote :
7 S 359
Inventaire d'archives :
Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)