Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doubs, Bassin du (France)

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Fonds de la Préfecture

Cote : 7 S 1 - 305

Période : 1781 - 1960

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Administration.- Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance (1811-1919). Rapport annuel de l'ingénieu...

Cote : 7 S 1

Période : 1811 - 1939

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Rivières non navigables et ruisseaux

Cote : 7 S 2 - 125

Période : 1781 - 1960

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Enquêtes.

Cote : 7 S 2 - 3

Période : 1838 - 1939

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Cours d'eau non navigables du département, dossier par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissement.

Cote : 7 S 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Enquête (1) auprès des communes sur l'utilité du curage des petits cours d'eau (1839). Mesures législatives à prendre pour l'endiguement des...

Cote : 7 S 3

Période : 1839 - 1939

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Police des cours d'eau. - Réglementation pour l'Arroux, le Doubs et la Seille (1852-1863). Suppression, en raison de la sécheresse, des pris...

Cote : 7 S 4

Période : 1852 - 1939

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
COURS D'EAU (1)

Cote : 7 S 5 - 125

Période : 1781 - 1960

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
L'Abyme, Mâcon et Flacé, moulins (1) de Marbé (1821-1832), Dubief (1838-1853), Benon et scierie Bonnet (1852-1863), du Saule (1855-1867), de...

Cote : 7 S 5

Période : 1821 - 1933

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Ruisseau d'Aigrefeuille, remise en eau de l'étang de Champ Trois à Charmoy (1937-1938). L'Aïl, Cruzille, moulin du Murier (1858-1868) ; Lugn...

Cote : 7 S 6

Période : 1828 - 1938

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)

Doubs, Bassin du (France)

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