Document d'archives : Châtenoy-en-Bresse, terrains communaux, ventes et aliénations (1973-1977) ; chemins communaux, classement dans la voirie...

Titre :

Châtenoy-en-Bresse, terrains communaux, ventes et aliénations (1973-1977) ; chemins communaux, classement dans la voirie départementale (1973-1977), litige au sujet de l'assise d'un chemin (1975) ; carrefour de la route nationale, RN 83 bis et voie communale n° 1, aménagement (1970-1974). Lux, terrains communaux, acquisitions (1981-1984) ; achats de matériel (1984-1985) ; courts de tennis, construction (1985) ; ZAC au lieu-dit Terre de la Croix Blanche, projet de création (1980) ; bâtiment mitoyen, litige concernant les travaux (1985-1986) ; église, réparations (1976-1980) ; cimetière, agrandissement (1965-1960). Saint-Rémy, ZAC du Bois du Défend, création (1975-1979) et construction d'une maison pour tous (1979-1982) ; complexe sports-loisirs de l'Etang, aménagement (1978-1982) ; école rue Auguste Martin et école et jardin public rue Henry Clément, construction de sanitaires (1982-1983) ; cuisine annexe rue Auguste Martin, construction (1981-1982).

Cote :

1386 W 24

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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