Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtenoy-en-Bresse (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Châtenoy-en-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Châtenoy-en-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 2 S 130

Période : 1808 - 1840

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Châtenoy-en-Bresse, terrains communaux, ventes et aliénations (1973-1977) ; chemins communaux, classement dans la voirie départementale (197...

Cote : 1386 W 24

Période : 1965 - 1986

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Châtenoy-en-Bresse, Châtenoy-le-Royal, Chaudenay, Chauffailles.

Cote : 2228 W 26

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Saint-Rémy, permis de construire (1981-1984) ; terrains communaux, acquisitions, ventes et cessions(1982-1986) ; logement communal rue Augus...

Cote : 1386 W 25

Période : 1973 - 1986

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Chassigny-sous-Dun, Chassy, Château, Châteauneuf, Châtel-Moron, Châtenay, Châtenoy-en-Bresse.

Cote : 1085 W 18

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Supplément.- Travaux, élargissement de la chaussée à 7 m, projet (1939), à 6 m (1939-1940) ; dégradations extraordinaires de la chaussée ent...

Cote : 2 S 648

Période : 1881 - 1940

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1982) ; états du passif et de l actif (1956-1975).

Cote : 1487 W 237

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications ...

Cote : 5 S 271

Période : 1901 - 1936

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications ...

Cote : 5 S 423

Période : 1901 - 1907

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Châtenoy-en-Bresse.

Cote : 1487 W 237 - 238

Période : 1952 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)

Châtenoy-en-Bresse (Saône-et-Loire)

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