Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - MIN012277003 source Combelou. Janvier 1866 - octobre 1955 - MIN012058001 source de la Côte. Août 1847 - janvier 1957 -...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

- MIN012277003 source Combelou. Janvier 1866 - octobre 1955 - MIN012058001 source de la Côte. Août 1847 - janvier 1957 - MIN012083005 source (Spéciale) du Fraysse. Mars 1851 - septembre 1957 - MIN012083003 source Gaultier. Octobre 1858 - octobre 1955 - MIN012044002 source Magdeleine. Février 1848 - mars 1956 - MIN012274002 source des Moines. Avril 1861 - mars 1958 - MIN012274003 source des Petites Baignoires. Avril 1861 - mars 1958 - MIN012274004 source des Petites Eaux. Août 1825 - mars 1958 - MIN012277004 source Pouchicou. Janvier 1866 - octobre 1955 - MIN012044003 source les Princesses. Février 1878 - mars 1956 - MIN012124001 source les Randières. Juillet 1934 - octobre 1955 - MIN012044004 source les Roses. Février 1878 - mars 1956

Cote :

20030384/25

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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