Document d'archives : Association syndicale autorisée. Projet de construction d'un canal desservant le mas de la Ribe et de Bois-Foran : dossier...
Titre :
Association syndicale autorisée. Projet de construction d'un canal desservant le mas de la Ribe et de Bois-Foran : dossier d'enquête, plan, correspondance.
Cote :
4 U 1534
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes